CHATEAU CANON
Présentation de la marque CHATEAU CANON
Déposée le 23 mai 1990 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANON est expirée depuis le 23 mai 2000.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 10 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°242579 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 3 décembre 1996 - Résiliation de licence n°209710 - Publication au BOPI 1996-12-03
Inscription le 25 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°50928 - Publication au BOPI 1991-01-25